Contexte
Dans le domaine de l'amélioration de la qualité de l'air, l'ADEME à pour objectif de promouvoir des actions, des pratiques et des technologies innovantes, tout en respectant des approches multicritères combinant des enjeux énergétiques et environnementaux.
Dans ce cadre, les actions de l’ADEME en matière de réduction des émissions de polluants atmosphériques à la source portent sur l’amélioration des connaissances sur les émissions et leurs sources, sur le développement et la dissémination de technologies sobres et propres, et sur la connaissance des liens entre émissions / qualité de l’air et impacts environnementaux.
Afin d'alimenter ces actions, l’appel à projets « COnnaissances, Réduction et Traitement des Emissions dans l’Air » (CORTEA) a pour objectif de faire émerger des projets de Recherche & Développement dans le domaine des émissions de polluants toxiques et de leurs précurseurs dans l’air ambiant et intérieur (voir le document ci- dessous).
Cet APR est principalement basé sur des priorités d'actions inscrites dans le Plan National Santé Environnement 2 (PNSE2 également présenté ci-dessous), qui donne une vue globale des principaux enjeux en santé environnement et permet de caractériser et hiérarchiser les actions à mener pour la période 2009-2013, voire 2015 pour les particules.
Objectifs
Cet appel à projets R&D cible des travaux dont l'objectif est d'améliorer la connaissance des émissions de polluants dans l'air et de développer des solutions de prévention et de traitement de ces émissions. Plus précisément, l’appel à projets se donne pour ambition de contribuer :
- à l’amélioration des connaissances des facteurs d’émissions des polluants,
- à l’amélioration des connaissances des émissions de polluants et de leurs précurseurs, et de leur formations/transformations dans le champ proche de la source en situation réelle (notamment les caractéristiques physiques et chimiques des particules/nanoparticules),
- au développement, que ce soit au stade de la recherche industrielle ou du développement expérimental, de solutions de réduction des émissions (substitution, prévention, traitement),
Substances ciblées
Les substances ciblées dans le présent appel à projets sont pour la plupart visées directement dans le PNSE2. Ces substances sont : les particules fines (PM2.5) et leurs précurseurs, en particulier l’ammoniac et les oxydes d'azote provenant de l’agriculture, les nano particules, des substances toxiques prioritaires (telles que les BTEX[1], les solvants chlorés, le formaldéhyde et certains polluants organiques persistants – hors pesticides), le NO2 des transports et les gaz fluorés.
Articulation avec les programmes de recherche existants
Sur le plan de la connaissance du cycle de vie des polluants dans l'atmosphère, permettant de faire les liens entre émissions, immissions et impacts, une cohérence avec les programmes nationaux tels que le PREST[2] (ANSES/ADEME/INCA) et PRIMEQUAL[3] (ADEME/MEEDDM (CGDD)) est assurée.
Concernant les besoins de connaissance et de réduction des émissions, une attention particulière a également été apportée à la bonne articulation de l’appel à projets CORTEA avec les programmes de recherche nationaux, qu’ils soient directement pilotés par l’ADEME (BIP, PREDIT,…) ou par d’autres acteurs (ANR ECOTECH,…).
Contact : ademe.cortea@ademe.fr
[1] BTEX : Benzène, Toluène, Ethyl benzène et Xylènes
[2] Programme national de Recherche en Environnement-Santé-Travail sur l’évaluation et l’analyse des risques environnementaux pour la santé humaine, en population générale ou au travail (ANSES/ADEME/INCA)
[3] Programme de Recherche Interorganisme pour une Meilleure Qualité de l'Air à l'échelle Locale
