{"id":499,"date":"2010-12-09T14:30:57","date_gmt":"2010-12-09T14:30:57","guid":{"rendered":"http:\/\/transportsdufutur.ademe.fr\/?p=499"},"modified":"2015-07-21T16:37:31","modified_gmt":"2015-07-21T16:37:31","slug":"liste-des-villes-retenues-pour-renforcer-la-lutte-contre-la-pollution-les-zapa","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/transportsdufutur.ademe.fr\/2010\/12\/liste-des-villes-retenues-pour-renforcer-la-lutte-contre-la-pollution-les-zapa.html","title":{"rendered":"Liste des villes retenues pour renforcer la lutte contre la pollution : les ZAPA"},"content":{"rendered":"
Afin de renforcer la lutte contre la pollution de l\u2019air dans les agglom\u00e9rations fran\u00e7aises<\/strong>, l'article 181 de la loi Grenelle 2 offre la possibilit\u00e9 aux communes ou groupements de communes de plus de 100 000 habitants<\/strong>, o\u00f9 une mauvaise qualit\u00e9 de l\u2019air est av\u00e9r\u00e9e, d\u2019exp\u00e9rimenter un projet de Zones d\u2019Actions Prioritaires pour l\u2019Air (ZAPA).<\/strong>  <\/p>\n

En effet, dans plusieurs agglom\u00e9rations fran\u00e7aises les valeurs limites r\u00e9glementaires de qualit\u00e9 de l\u2019air sont actuellement d\u00e9pass\u00e9es et les tendances sur les \u00e9missions de polluants coupl\u00e9es \u00e0 la s\u00e9v\u00e9risation des objectifs de qualit\u00e9 de l\u2019air risque d'augmenter le nombre d\u2019agglom\u00e9rations ne respectant pas les objectifs de qualit\u00e9 de l\u2019air<\/a><\/strong> (fix\u00e9s par la commuission europ\u00e9enne).<\/p>\n

Les \u00ab ZAPA \u00bb <\/strong>viseront \u00e0 r\u00e9duire les concentrations de particules et de dioxyde d\u2019azote<\/strong>. Elles porteront sur les sources directes et indirectes de ces polluants dans les communes ou groupements de communes de plus de 100 000 habitants. <\/p>\n<\/div>\n

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Une des mesures phare<\/strong> des ZAPA est l\u2019interdiction de l\u2019acc\u00e8s aux v\u00e9hicules contribuant le plus aux \u00e9missions atmosph\u00e9riques<\/strong>. Les actions mises en \u0153uvre par les collectivit\u00e9s territoriales devront \u00eatre men\u00e9es en coh\u00e9rence avec les autres objectifs nationaux pour l\u2019environnement, notamment la r\u00e9duction des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre.<\/p>\n

L\u2019appel \u00e0 projet \u00ab Faisabilit\u00e9 des ZAPA \u00bb<\/a><\/strong> port\u00e9 par l\u2019ADEME a pour objectif, compte tenu du caract\u00e8re novateur de ce concept, de permettre aux communes et groupements de communes d\u2019\u00e9tudier la faisabilit\u00e9 de ces zones<\/strong> afin de d\u00e9velopper les m\u00e9thodologies et les outils n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019\u00e9laboration et \u00e0 l\u2019\u00e9valuation des mesures de r\u00e9duction de la pollution de l\u2019air <\/strong>exp\u00e9riment\u00e9s dans ces zones.<\/p>\n

Les villes retenues sont d\u00e9taill\u00e9es dans le communiqu\u00e9 de presse ci dessous. Compte tenu de l\u2019int\u00e9r\u00eat manifest\u00e9 par plusieurs autres collectivit\u00e9s pour \u00e9tudier la faisabilit\u00e9 d\u2019une ZAPA sur leur territoire, l\u2019ADEME prolonge la date limite de d\u00e9p\u00f4t des dossiers de candidature jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2010 <\/strong>permettant ainsi une seconde s\u00e9lection de collectivit\u00e9s en fin d\u2019ann\u00e9e.<\/p>\n

Diff\u00e9rents dispositifs peuvent \u00eatre \u00e9tudier :<\/p>\n