{"id":250,"date":"2012-06-28T14:45:17","date_gmt":"2012-06-28T14:45:17","guid":{"rendered":"http:\/\/transportsdufutur.ademe.fr\/?p=250"},"modified":"2015-07-21T16:36:31","modified_gmt":"2015-07-21T16:36:31","slug":"quelles-fiscalites-des-carburants-et-de-nos-mobilites","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/transportsdufutur.ademe.fr\/2012\/06\/quelles-fiscalites-des-carburants-et-de-nos-mobilites.html","title":{"rendered":"Quelle(s) fiscalit\u00e9(s) des carburants et de nos mobilit\u00e9s ?"},"content":{"rendered":"

Ce sujet d'actualit\u00e9 doit \u00eatre trait\u00e9 par une approche multidomaine : bien s\u00fbr \u00e9conomique, mais \u00e9galement environnementale par les externalit\u00e9s (le guide europ\u00e9en<\/strong><\/a>), sociale et technologiques. Un article<\/strong> <\/a>du Monde r\u00e9dig\u00e9 par trois professeurs de l'ESG-MS indique 3 propositions : modifier les \u00e9carts de fiscalit\u00e9s essence\/gazole, avoir une fiscalit\u00e9 progressive en fonction du v\u00e9hicule et de son usage, et enfin transf\u00e9rer des taxes vers les producteurs.<\/p>\n

Plusieurs articles ont trait\u00e9s de ce sujet sur ce blog, notamment la notion de limite acceptable socialement du prix du carburant \u00e0 la pompe<\/strong><\/a>. Il devient techniquement possible de transf\u00e9rer des taxes port\u00e9s par le liquide vers la mobilit\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e, et d'inclure de nombreuses possibilit\u00e9s pour moduler les taxes en fonction de "nouveaux" param\u00e8tres. Cette piste, la seconde de l'article du Monde, m\u00e9rite une attention particuli\u00e8re, de nombreux travaux d'exp\u00e9rimentation sur ce sujet ont lieu notamment aux USA, et au niveau Recherche en France, notamment \u00e0 l'IFSTTAR<\/strong><\/a>. <\/p>\n

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Deux articles parus r\u00e9cemment dans USA Today<\/strong><\/a> et sur le site Roads-and-Bridges<\/strong><\/a>, \u00e9voquent une alternative \u00e0 la taxe sur les carburants pour financer la maintenance du r\u00e9seau routier am\u00e9ricain potentiellement int\u00e9ressante : l\u2019instauration d\u2019une taxe sur le nombre de kilom\u00e8tres parcourus ou \u00ab Mileage-Based User Fee \u00bb (MBUF). Selon les articles en question, plusieurs \u00e9tudes auraient \u00e9t\u00e9 men\u00e9es sur le sujet notamment dans l\u2019\u00c9tat de l\u2019Oregon, de l\u2019Iowa ou celui de Washington. L\u2019\u00c9tat du Minnesota \u00e9tudie \u00e9galement cette alternative en lan\u00e7ant un projet de recherche sur le sujet avec, depuis mai 2011, une exp\u00e9rimentation grandeur nature avec 500 v\u00e9hicules tests dont l\u2019objectif est d\u2019\u00e9valuer les choix technologiques retenus et mis en oeuvre comme solution technique \u00e0 cette probl\u00e9matique.<\/p>\n

Ainsi les taxes aujourd'hui support\u00e9es par le carburant, fixes quelque soit le v\u00e9hicule et la fa\u00e7on dont nous utilisons le v\u00e9hicule, peuvent \u00eatre d\u00e9plac\u00e9es vers un support num\u00e9rique, et modul\u00e9es en fonction :<\/p>\n